Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GelaTea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPG domicilié(e) 4 rue de Buci - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 617 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque GelaTea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPG, Société par actions simplifiée - 4 rue de Buci - 75006 - Paris - France - SIREN 441617727
Cabinet Desbarres & Staeffen, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, biscuits, biscuiterie, gaufres, poudres pour les glaces alimentaires, sandwichs, liants pour les glaces alimentaires, gelée royale.
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